Frédéric Bonhomme a
eu le courage de témoigner à visage
découvert, de se battre pour lui-même et pour
les autres.
Frédéric
était assistant vétérinaire depuis le
1er septembre 1991, dans une clinique de Sarcelles. Son
employeur, un médecin vétérinaire, a
été jugé le 14 décembre 1995 par
la 4ème chambre du Tribunal Correctionnel
de Pontoise (Val d'Oise) pour avoir procédé au
licenciement discriminatoire d'un salarié. Le
jugement a été confirmé en appel le 2
juillet 1996 : 5 mois de prison avec sursis, 25 000 fr de
dommages et intérêts au titre du
préjudice moral, 5 000 fr pour les frais de
procédure, et publication du jugement à la
mairie de Nanterre. Les juges ont même
été au-delà des réquisitions du
Procureur de la République.
Le préjudice a
été authentifié par une lettre du 23
novembre 1993 que le médecin
vétérinaire avait adressée à la
médecine du Travail, et dans laquelle il
écrivait "... l'employé cité dans la
feuille de renseignements ci-contre étant
vraisemblablement séropositif...". Ce fut d'ailleurs
la preuve de la discrimination et de la dénonciation
écrite qui a été versée au
dossier par Me Jean-Marc Florand, l'avocat de
Frédéric Bonhomme.
Le 7 décembre 1993, la médecine du Travail
s'enquiert auprès de Frédéric de sa
séropositivité ; mais à l'issue de
cette visite, cela n'a pas remis en cause son aptitude au
travail.
Le 13 décembre 1993, Frédéric apprend
que son employeur vient de le licencier pour raisons
économiques (alors que son salaire venait justement
d'être augmenté !), mais l'inspection du
travail constate, par la suite, que Frédéric a
été remplacé par une nouvelle
employée !
Il s'agit bien d'une
première judiciaire : un tribunal pénal
reconnaît la discrimination pour maladie. Cela va
fournir de saines munitions à la jurisprudence
!
Jusqu'à
présent, bien que la discrimination en matière
de droit du travail ait été définie par
une loi en 1990, seuls quelques cas ont été
reconnus.
Frédéric a compris que, dans son combat contre
le Sida, il avait deux ennemis. Il y a tout d'abord la virus
du Sida, qu'il connaît bien. Et puis, il y en a un
autre qui est peut-être encore plus perfide car il
peut prendre des aspects multiples et inattendus : il s'agit
de toutes les formes d'exclusion que la
société a édifiées pour ... se
protéger du Sida. De par le stress qu'elle
occasionne, l'exclusion constitue, de plus, un facteur
pouvant participer à l'affaiblissement des
défenses immunitaires, et donc favoriser
l'évolution péjorative de la maladie.
Une des manifestations de
l'exclusion est celle qui se développe parfois au
sein du monde du travail. Elle s'est abattue sur
Frédéric ; mais pour la première fois,
les forces de l'exclusion ont été
réduites à néant. En effet, avec cette
victoire, Frédéric a donné la
possibilité à toutes les personnes qui
seraient menacées d'être licenciées pour
séropositivité, de pouvoir se
défendre.